J.O. 144 du 23 juin 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 14 juin 2004 relatif aux programmes de seconde année de mathématique des classes préparatoires économiques et commerciales (options scientifique, économique et technologique), de mathématique, de sciences physiques et chimiques et de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS), de seconde année de physique et de chimie des classes scientifiques, mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT)

NOR : MENS0401204A


Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret no 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, et notamment son article 11 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 relatif à l'organisation générale et aux horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu les arrêtés du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et les programmes des premières et secondes années des classes préparatoires économiques et commerciales, options scientifique, économique et technologique ;

Vu les arrêtés du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et les programmes de formation des classes préparatoires de seconde année de mathématique et de physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT) ;

Vu l'arrêté du 7 janvier 1998 définissant les objectifs de formation et les programmes de formation de la classe de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 15 janvier 2004 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 19 janvier 2004 ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 30 mars 2004 ;

Vu l'avis du ministre de la défense du 4 mai 2004,

Arrête :


Article 1


Les programmes de seconde année de mathématiques des classes préparatoires économiques et commerciales, options scientifique, économique et technologique, figurant en annexe des arrêtés du 3 juillet 1995 susvisés sont remplacés par ceux annexés au présent arrêté à compter de l'année scolaire 2004-2005.

Article 2


Les programmes de mathématiques, physique, chimie et sciences industrielles de la classe de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) figurant en annexe de l'arrêté du 7 janvier 1998 susvisé sont remplacés par ceux annexés au présent arrêté à compter de l'année scolaire 2004-2005.

Article 3


Les programmes de physique et chimie des classes scientifiques mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI) et physique et technologie (PT) figurant en annexe des arrêtés du 20 juin 1996 susvisés sont remplacés par ceux annexés au présent arrêté à compter de l'année scolaire 2004-2005.

Article 4


Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 juin 2004.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

de l'enseignement supérieur :

Le chef de service,

J.-P. Korolitski


Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 15 juillet 2004 au prix de 2,30 EUR, disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. Ils sont diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.